CGV (2/2)    

             1. Offre              2. Commande              3. Modes de paiement              4. Expedition et Livraison              5. Satisfait ou remboursé              6. Bon d'achats
             7. Parrainage              8. Mentions légales et responsabilités

5-Satisfait ou remboursé

Si votre commande ne vous satisfait pas pleinement ou si la taille de l'article que vous avez commandé ne vous convient pas vous pouvez nous retourner le produit.
Pour cela, il vous suffit de contacter notre Service Clients par téléphone ou par e-mail (retour@moto-vip.com) en précisant votre nom, prénom, numéro de commande et la référence du produit concerné. Il vous sera communiqué un numéro de retour sans le quel aucun retour ne sera accepté.
Ensuite, expédiez votre article en Colissimo suivi avec remise contre signature à l'adresse suivante :
LC TWO SAS service retour 46100 béduer.
Les frais de port en retour ne peuvent être en aucun cas remboursés, les colis en contre remboursement seront systématiquement refusés. Dans le cas ou bien entendu nous serions responsable d'une erreur dans votre commande nous nous engageons à prendre en charge la totalité des frais de port occasionnés.
Le client devra conserver la preuve de dépôt du colis, qui lui sera remise par La Poste En cas de perte du colis, aucun remboursement ne sera effectué sans cette preuve de dépôt.

Dès réception de votre colis retour, Moto-vip.com vous fera parvenir l'article souhaité en échange.
Délai pour retourner un article
Il faut retourner l'article dans les 10 jours suivants la réception du colis sauf quand il s'agit d'un cadeau, dans ce cas, prévenez le service client en indiquant bien la date à laquelle vous serez susceptible de changer l'article (cependant, seul l'échange de produit ou de taille sera possible, et non le remboursement après le délai de 10 jours dépassé)

Conditions d'échange et de retour
-Tous produits retournés doivent être neufs, non utilisés et dans leur boite d’origine parfaitement intacts et dans le carton ayant servi a l’expédition. (Les emballages des fabricants ne sont pas adaptés au transport)
-Le produit ne doit pas avoir été porté mais juste essayé. Il faut nous retourner le produit avec tous les documents fournis et dans les emballages origines.
- Les articles conditionnés sous Blister ou emballage scellé ne doivent ‘en aucuns cas’ être ouverts ou déballés, sous peine de ne pouvoir être repris.
Nous nous réservons le droit de refuser le retour si toutes ces conditions ne sont pas respectées.
-Dans le cas d’un premier échange sur une même commande, le premier port de réexpédition de l’article échangé est pris en charge par Moto-vip. Si un échange supplémentaire est nécessaire un chèque de 8.90 € à l’ordre de LC TWO sas devra être joins avec l’article retourné
Remboursement des retours
Sous réserve du respect de ces conditions de retour, Moto-vip.com procédera au remboursement des produits retournés dans les 5 jours suivant la réintégration en stock des marchandises.

6. Bon d'achats

Le montant du bon d’achat en € est indiqués sur les produits.
Deux possibilités vous sont proposées pour profiter de ces bons d’achats :
1-Vous pouvez en profiter immédiatement dés l’achat d’un deuxième article (hors produits soldés, hors produits dans les bons plans, hors produits bon d'achat, hors produits vente flash ).Dans ce cas, le montant indiqué sur le bon de réduction sera alors déduit du montant total ttc de votre commande.
ou
2-Vous n’utilisez pas le montant du bon d’achat immédiatement, dans ce cas votre compte personnel sera crédité du montant du bon d’achat. Vous pourrez l’utiliser lors d’une prochaine commande (commande supérieure à 50€, hors produits soldés, hors produits dans les bons plans, hors produits vente flash).
La durée de validité d'un bon d'achat est de 1 an à compter de sa date d’émissions sur le compte client.

6b. Pass Vip
Le montant du bon d’achat en € est indiqués sur le Pass Vip.
Deux possibilités vous sont proposées pour profiter de ce Pass Vip:
1-Vous pouvez en profiter immédiatement sur votre première commande supérieure à 50€(hors produits soldés, hors produits dans les bons plans, hors produits bon d'achat, hors produits vente flash).Dans ce cas, le montant indiqué sur le Pass Vip sera alors déduit du montant total ttc de votre commande.
ou
2-Vous n’utilisez pas le montant du Pass Vip immédiatement, dans ce cas votre compte personnel sera crédité du montant du Pass Vip. Vous pourrez l’utiliser lors d’une prochaine commande (commande supérieure à 50€, hors produits soldés, hors produits dans les bons plans, hors produits vente flash).
La durée de validité du Pass vip est indiqué sur le Pass qui vous a été remis.

7. Parrainage

Le parrainage permet à un client de moto-vip.com(le parrain) de bénéficier d'un bon d'achat d'un montant unitaire de 3€ TTC lorsqu'il a communiqué à Moto-vip.com les coordonnées d'un proche (le filleul) via le module « parrainage» du site Mto-vip.com et que celui-ci a passé une commande d'un montant minimum de 50€ TTC.
Un bon d'achat de 3€ TTC est définitivement acquis au parrain dès que les conditions suivantes sont remplies :
-Le filleul n'a jamais acheté auparavant sur Moto-vip.com
-Le filleul n'a pas déjà été parrainé par quelqu'un d'autre
-Le filleul a passé une commande de 50€ TTC minimum (hors produits soldés, hors produits dans les bons plans), la commande a été encaissée et expédiée et le règlement de cette commande est définitivement acquis à Moto-vip.com
-Le montant définitif de la commande du filleul reste au minimum de 50€ TTC, cela même si une partie de la commande a été retournée à Moto-vip.com et remboursée au filleul.
Le filleul bénéficie d'un bon d'achat de 3€ TTC sur sa première commande d'un montant minimum de 50€ TTC (hors produits soldés, hors produits dans les bons plans).
Un parrain peut utiliser ses bons d'achat sur toute commande d'un montant minimum de 50€ TTC (hors produits soldés, hors produits dans les bons plans). Le bon d'achat acquis est automatiquement proposé après l’étape n°2 du panier (identification). Afin de bénéficier de la réduction associée au bon d'achat, celui-ci devra être sélectionné. La réduction sera immédiatement déduite du montant de la commande.
En aucun cas il ne pourra être converti en devise et demandé à Moto-vip.com de déduire d'une commande déjà validée et payée la valeur d'un bon d'achat qui n'aurait pas été sélectionné ou qui serait défectueux, lorsque celle-ci a été passée.
La durée de validité d'un bon d'achat « parrain» ou « filleul » est de 1 an à compter de sa date d'émission.
Moto-vip.com se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment. Sa responsabilité ne pourra être engagée de ce fait, à quelque titre que ce soit. Sont proscrites toutes les activités de parrainages massifs quel qu'en soit le support. Sont également prohibées les activités d'auto parrainage pour lesquelles le participant s'inscrit avec différentes adresses mails afin de procéder à un parrainage fictif lui permettant d'en dégager des avantages. Si Moto-vip.com constate de graves irrégularités par un participant au programme de parrainage, Moto-vip.com peut prendre les mesures nécessaires afin de faire cesser ces irrégularités et d'annuler en conséquence les avantages et autres réductions qui auraient été attribués indûment à un participant.

8. Mentions légales et Responsabilités

- Nullité - Tolérance
Si une ou plusieurs stipulations des présentes conditions générales sont tenues pour non valides ou déclarées telles en application d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision définitive d'une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.
- Exonération des responsabilités: les cas de force majeure
Les obligations réciproques résultant des présentes conditions générales sont susceptibles d'être suspendues en cas de survenance d'un cas fortuit ou de force majeure. Seront notamment considérés comme tels ceux habituellement retenus par la jurisprudence des Cours et tribunaux français. Les présentes conditions générales sont soumises à la loi française en ce qui concerne les règles de fond comme les règles de forme. Tout litige devra faire l'objet d'une tentative de règlement amiable.
-  Loi informatique, fichiers et libertés: quels sont vos droits?
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux données personnelles vous concernant, et vous pouvez exercer ce droit en envoyant un e-mail à l'adresse cnil@moto-vip.com.
Ces données ne sont fournies que dans le but de procéder à la livraison des produits commandés par l'intermédiaire du site, par télécopie, téléphone ou courrier postal. Elles sont obligatoires en vue du traitement de leur commande et des vérifications éventuellement effectuées pour lutter contre la fraude. Si des données facultatives devaient être recueillies, vous serez avisé de ce caractère facultatif. Vous êtes avisé de ce que le refus de fournir des données obligatoires a pour conséquences l'impossibilité de procéder à la livraison des produits que vous souhaiteriez commander.
Vous êtes également avisé du fait que dans le cadre des opérations de vérification des renseignements fournis lors de votre commande, les données pourront être transmises à des tiers aux fins uniques de vérification. Vous avez la possibilité de vous opposer au transfert éventuel à un tiers des données personnelles vous concernant, hormis les tiers chargés de la vérification des données obligatoires fournies lors de la commande, étant précisé que cette opposition pourra avoir pour conséquence l'impossibilité de traiter votre commande. La création d'un compte client sur www.moto-vip.com entraîne l'acceptation de votre part de recevoir occasionnellement des offres promotionnelles émanant de la société LC TWO SAS uniquement, étant précisé que chaque envoi contiendra un lien de désinscription vous permettant à tout moment de ne plus recevoir ces offres promotionnelles.

- Protection des données personnelles
Informations nominatives
Moto-vip.com se réserve le droit de collecter des données sur le client, notamment par l'utilisation de cookies conformément à la législation en vigueur. L'utilisateur peut expressément s'opposer à la divulgation de ses coordonnées. Pour cela il lui suffit de le signaler en écrivant à LC TWO SAS, Pécheret, 46100 Béduer. L'utilisateur est informé que ce traitement automatisé d'informations, notamment la gestion des adresses e-mail des utilisateurs, a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL sous les numéros 144412 du 09/07/2010. Conformément à la loi du 6 janvier 1978, l'utilisateur dispose d'un droit d'accès et de rectification des données le concernant.
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